À propos

MENTIONS LEGALES

Propriétaire du site :

Master COMIN

Université Rennes 2

Place Recteur Henri le Moal

35000 Rennes

Responsable du site internet :

Le responsable du site internet, ainsi que de la publication est une personne physique.

Créateurs du site : CLÉMENCEAU Benoit, HILBERT Elvina, LANGER Tanaïs, SOHIER Yannick

Le responsable de la publication : Les étudiants en Master COMIN

com.organisation.rennes2@gmail.com

Hébergeur :

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

www.ovh.com

 

PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Respect des lois en vigueur :

Le site https://master-com-orga.fr/ respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification :

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par mail, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : com.organisation.rennes2@gmail.com

DROITS D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION

Droits de reproduction des documents :

Les informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété du Master COMIN et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © www.master-com-orga.fr » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les articles de sources externes partagés sur ce site mentionnent l’auteur ou la source. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction du logo :

Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de l’association Master COMIN pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande via la page https://master-com-orga.fr/nous-contacter/

Crédits photo et illustrations :

Toutes les photographies du site sont la propriété de l’association Master COMIN ou de leurs auteurs. Pour les photos utilisées en page d’accueil et sur toutes les autres pages (sauf indication contraire) : © Master COMIN

Création de liens vers le site :

Le site https://master-com-orga.fr/ autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

– ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site master-com-orga.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

– mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

– ne pas utiliser le logotype du master sans autorisation.

Les sites qui font le choix de pointer vers master-com-orga.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site de l’association.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites :

Le site master-com-orga.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site master-com-orga.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.